Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DRIVER & CLUB
Messieurs MARRATCHE Daniel et Michaël
Numéro de dépôt :
3381868
Date de dépôt :
19/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DRIVER & CLUB
Déposée le 19 septembre 2005 par Messieurs MARRATCHE Daniel et Michaël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DRIVER & CLUB »
Le déposant est Messieurs MARRATCHE Daniel et Michaël domicilié(e) 65 Avenue du Président Roosevelt,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Messieurs MARRATCHE Daniel et Michaël domicilié(e) 65 Avenue du Président Roosevelt,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Messieurs MARRATCHE Daniel et Michaël - 65 Avenue du Président Roosevelt,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France
Messieurs MARRATCHE Daniel et Michaël - 65 Avenue du Président Roosevelt,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France
Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet total n°445610 - Publication au BOPI 2006-12-18
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux : malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles : porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus : couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir : ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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